Mentions légales - sp custom

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Crédits

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

 

Le site http://www.sp-custom.com, http://www.spcustompickups.com (ci-après le « Site ») est édité par l'entreprise SP Custom/Jeremy Begoin .Siège Social : 11 Allée les Treilles, rue du Claou, 13770 Venelles, Téléphone : 06.12.93.07.36 (ligne cellulaire NRJ - cout d'appel variable selon opérateur)
SP Custom Handwound est une marque déposée

Le Site est hébergé par OVH - Siège Social - 140 quai Sartel - 59000 ROUBAIX.

Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions d’Utilisation avant de consulter le Site.

Article 1 : Définition

Site Web SP Custom: Le site vers lequel poitent les URL http://www.sp-custom.com et http://www.spcustompickups.com Visiteur : personne physique ou morale se connectant au web SP Custom SP-Custom.com : Marque déposée par Jeremy BEGOIN qui consiste à mettre à disposition de tiers des services Internet.

Article 2 : Objet

2.1 - Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site sp-custom.com aux internautes. La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect des présentes conditions d’utilisation, SP CUSTOM se réserve le droit de les modifier ou de les mettre à jour à tout moment.

2.2 – L’accès au service occasion-musique.com est possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de SP CUSTOM et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Article 3 : Accès aux services

3.1 – L’accès au service se fait à partir d’un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site. L’accès au service reste à la charge du visiteur.

3.2 – La connexion au Site sp-custom.com est réservée aux personnes âgées de plus de 18 ans . Les mineurs sont admis à s’inscrire, à condition qu’ils aient obtenu préalablement l’accord de leurs parents (ou de la personne exerçant l’autorité parentale). SP CUSTOM se réserve le droit de demander la justification écrite à tout moment, et de procéder à toutes vérifications.

3.3 – SP CUSTOM respecte la vie privée des visiteurs et se conforme aux dispositions relatives à la protection des données personnelles. Conformément à la Loi du 06 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, le Site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL. Les informations personnelles que tout visiteur serait amené à transmettre à SP CUSTOM pour l’utilisation des services du Site ou pour la participation à des jeux, concours organisés par SP CUSTOM sont soumis aux dispositions de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment(voir section "confidentialité" de ce site). Ainsi le visiteur peut demander à ce que soit rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées.

SP CUSTOM s’engage à faire les modifications dans les plus brefs délais.

Article 4 : Non responsabilité de SP CUSTOM

4.1 – Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour. SP CUSTOM ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, SP CUSTOM ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site. SP CUSTOM prend toutes les précautions pour que le contenu du site ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, SP CUSTOM ne saurait en être responsable.

4.2 – La responsabilité de SP CUSTOM ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit : Þ En cas de dommages résultant de transactions et/ou échanges d’informations et/ou de biens et services réalisées entre les utilisateurs de ce site, le site ne procédant à aucune vérification du contenu des petites annonces échangées entre les utilisateurs du site, Þ En cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site, Þ En cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site, Þ En cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de perte de données, lors d’une connexion au site.

4.3 – SP CUSTOM ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. En tant qu’utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas SP CUSTOM, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son Site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.

Article 5 : Force majeure

Les parties ne seront pas tenues responsables, ou considérées comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence y compris l’indisponibilité de matériels, fournitures, pièces détachées, équipements personnels ou autres ; et l’interruption, la suspension, la réduction ou les dérangements de l’électricité ou autres ou toutes interruptions de réseaux de télécommunications, à condition que l’autre partie soit informée promptement du retard ou du manquement, de même que de la cause et du retard envisagé

Article 6 : Propriété Littéraire et artistique

6.1 – Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de SP CUSTOM et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société SP CUSTOM et/ou de ses partenaires, le visiteur ne peut procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site Web de tout élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

6.2 – Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Article 7 : Litiges

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de contestation sur l’interprétation, sur l’exécution et la réalisation de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions et à défaut d’accord amiable des parties, les juridictions compétentes seront celles de Aix en Provence pour connaître de tout litige relatif aux présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, sa validité, son interprétation, son exécution et/ou sa résiliation et ses conséquences.

Si une stipulation des présentes conditions ou l’application d’une telle stipulation au visiteur ou à SP CUSTOM était considérée par un tribunal compétent comme contraire à une loi applicable, les autres stipulations des présentes conditions resteraient en vigueur et seraient interprétées de façon à donner effet à l’intention des parties, telle qu’exprimée à l’origine. Il est convenu que si une clause des présentes conditions étaient réputée nulle, les autres clauses conserveraient leur plein et entier effet.